Skip to content

Mairie de Villeneuve d'Amont

Site officiel de la Mairie

    • A Villeneuve d’Amont
      • Sa Situation
      • Son Histoire
    • Vie municipale
      • La Mairie
      • Le conseil municipal
        • Les Membres du Conseil Municipal
        • CONSTITUTION DES COMMISSIONS
        • Les Elections
        • LES REUNIONS
          • Ordre du jour du prochain conseil
          • Délibérations
            • 2022
            • 2023
            • 2024
          • Procès-verbal
            • 2023
            • 2024
          • Les comptes rendus
            • Année 2021
            • Année 2022
            • Année 2023
            • Année 2024
      • Les Arrêtés Préfectoraux
      • Les Arrêtés municipaux réglementaires
      • Bulletins municipaux
      • Démarches Administratives
        • Carte d’identité
        • Passeport
        • Actes d’état civil
        • Journée défense et citoyenneté
      • LA CARTE COMMUNALE
      • La CCA 800
        • Les Comptes rendus de la CCA 800
        • PLUI
    • LES INFOS
      • ALERTE A LA POPULATION
      • Santé
        • DEFIBRILLATEUR AUTOMATIQUE
        • Numéros d’urgences
        • Annuaire médical de LEVIER
        • Pôle de Santé de Levier
      • Informatique
      • Les Infos Utiles
      • Les Annonces
      • PREVAL
    • A VOTRE SERVICE
      • Ecoles
      • IME l’Eveil
      • Périscolaire
      • Assistantes Maternelles
      • Locations d’appartements communaux
      • Les Salles
        • La Salle pour Tous
        • La Salle des Fêtes
    • LES ACTIVITES
      • La vie associative
        • Association des Parents d’Elèves RPI la Joux
        • Association la Vermicelloise
        • Association du Foot AS Haut Lison
      • SECTEUR AGRICOLE
        • Exploitations Laitières
        • Exploitations Bovins Viandes
        • Elevages Canins
        • FRUITIERE HAUT DOUBS/JURA
      • SECTEUR ARTISANAL
      • SECTEUR FORESTIER
      • SECTEUR INFORMATIQUE
      • SECTEUR MECANIQUE AUTOMOBILE
      • SECTEUR DU TRANSPORT
    • TOURISME
      • Gîtes
      • Site à visiter proche de Villeneuve d’Amont
  • A Villeneuve d’Amont
    • Sa Situation
    • Son Histoire
  • Vie municipale
    • La Mairie
    • Le conseil municipal
      • Les Membres du Conseil Municipal
      • CONSTITUTION DES COMMISSIONS
      • Les Elections
      • LES REUNIONS
        • Ordre du jour du prochain conseil
        • Délibérations
          • 2022
          • 2023
          • 2024
        • Procès-verbal
          • 2023
          • 2024
        • Les comptes rendus
          • Année 2021
          • Année 2022
          • Année 2023
          • Année 2024
    • Les Arrêtés Préfectoraux
    • Les Arrêtés municipaux réglementaires
    • Bulletins municipaux
    • Démarches Administratives
      • Carte d’identité
      • Passeport
      • Actes d’état civil
      • Journée défense et citoyenneté
    • LA CARTE COMMUNALE
    • La CCA 800
      • Les Comptes rendus de la CCA 800
      • PLUI
  • LES INFOS
    • ALERTE A LA POPULATION
    • Santé
      • DEFIBRILLATEUR AUTOMATIQUE
      • Numéros d’urgences
      • Annuaire médical de LEVIER
      • Pôle de Santé de Levier
    • Informatique
    • Les Infos Utiles
    • Les Annonces
    • PREVAL
  • A VOTRE SERVICE
    • Ecoles
    • IME l’Eveil
    • Périscolaire
    • Assistantes Maternelles
    • Locations d’appartements communaux
    • Les Salles
      • La Salle pour Tous
      • La Salle des Fêtes
  • LES ACTIVITES
    • La vie associative
      • Association des Parents d’Elèves RPI la Joux
      • Association la Vermicelloise
      • Association du Foot AS Haut Lison
    • SECTEUR AGRICOLE
      • Exploitations Laitières
      • Exploitations Bovins Viandes
      • Elevages Canins
      • FRUITIERE HAUT DOUBS/JURA
    • SECTEUR ARTISANAL
    • SECTEUR FORESTIER
    • SECTEUR INFORMATIQUE
    • SECTEUR MECANIQUE AUTOMOBILE
    • SECTEUR DU TRANSPORT
  • TOURISME
    • Gîtes
    • Site à visiter proche de Villeneuve d’Amont

Les Arrêtés Préfectoraux

Arrêté de police permanent du 15.07.2024 conférant le statut de routes prioritaires à certaines routes départementales

Arrêté carburants-pétards-armes 14/07/2024

Chasse : Campagne 2024-2025

Arrêté préfectoral du 24.05.2024 de préservation du renard 

Sensibilité au danger prévisible de feux de foret et végétation version DDT 25 juillet 2023

Affiche ouverture clôture chasse 2023-2024

Arrêté ouverture-clôture chasse 2023-2024

Arrêté n° 25-2023-01-10-00002 du 10.01.2023 portant application du régime forestier – forêt communale de Villeneuve d’Amont

Arrêté du 17.08.2022 interdisant l’exercice de la pêche

Arrêté du 14/02/1977 Interdiction Feux

Arrêté du 4/11/1988 Brulage Vegetaux

20 12 18 arrêté lutte scolyte signé

arrete bruit 2005 1904 01841 SIGNE clairement lisible

Principales restrictions réglementaires applicables en cas de situation de sécheresse

Archives

  • novembre 2024
  • octobre 2024

Articles récents

  • Autorisation d’exploiter
  • Avis d’enquête publique
  • Election des membres de la Chambre Interdépartementale d’Agriculture Doubs – Territoire de Belfort Année 2025

Copyright © 2024 Mairie de Villeneuve d'Amont. - Mentions légales - Theme by ILOVEWP.com